Votre mairie : Actes administratifs

Décision n°57-2024 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de déploiement d’un dispositif de vidéoprotection sur la commune – Modification des clauses de garanties financières du CCAP
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Arrêté ADM-117-2024 Evènement Octobre Rose – Dimanche 13 octobre 2024 – Sécurisation marché « Octobre rose »
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
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Arrêté ADM-116-2024 Travaux publics – Raccordement de bornes IRVE au réseau d’électricité – Réglementation temporaire de la circulation n°2 rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-115-2024 Travaux publics – Raccordement au réseau d’électricité – Réglementation temporaire de stationnement et de circulation rue du Pied l’Oiseau
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Arrêté ADM-114-2024 Cross Collège Occupation du domaine public – sécurisation
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Arrêté ADM-113-2024 Effarouchement et capture de pigeons Biset – Entreprise Fauconnerie Team
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Arrêté n°ADM-112-2024 – Délégation de signature à un agent
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Décision n°56-2024 – Marché pour fourniture de repas livrés en liaison froide à destination du service de restauration scolaire et extrascolaire de la ville de Saint-Marcel
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