Votre mairie : Actes administratifs

Décision DEC-21-2025 Travaux de réfection de la toiture et isolation par l’extérieur des façades de l’Orange Bleue – Marché n°242 509 – Lot 2 « Couverture » – Avenant n°2 – SARL CBM
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Arrêté ADM-56-2025 Journée inter-structures – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-55-2025 Arrêté municipal portant réglement de l’équipement municipal – Urban Park – rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-54-2025 Occupation du domaine public – Installation d’un échafaudage – Rénovation façade
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 Février 2025
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 Avril 2025
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Arrêté ADM-53-2025 Fermeture exceptionnelle du cimetière ancien – Route de Dole – 16/04/2025
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Décision n°DEC-19-2025 – Cession de 80 tapis de judo – Judo Club de Givry
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Arrêté ADM-52-2025 Travaux publics – déplacement feux tricolores – terrassement – réglementation temporaire de circulation et de stationnement 3-5-7 rue de la Mairie
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Arrêté ADM-51-2025 Travaux publics réfection entrée de cours – Réglementation temporaire de circulation et stationnement 11 rue Léon Pernot
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