Votre mairie : Actes administratifs

Décision n°76-2023 – Avenant n°2 au marché de travaux d’aménagement de la rue de la Centaine et de la rue du Breuil – EIFFAGE
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Décision n°75-2023 – Marché pour la réalisation des travaux de rénovation des terrains de tennis – Entreprises LAQUET TENNIS – BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 octobre 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
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Arrêté ADM-164-2023 Fermeture de la pêche – Interdiction temporaire de pêcher dans les lacs du Grand Paquier, des Orlans, et du Pré du Roi
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Arrêté ADM-163-2023 Travaux publics – Maintenance des réseaux d’eau potable, d’eau pluviale et d’assainissement – Réglementation temporaire de circulation route de Dole
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Arrêté ADM-162-2023 Emménagement – 62 Grande Rue – Réglementation temporaire du stationnement
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Décision n°74-2023 – Contrat de location d’un garage (n°1) – 10 rue Abélard
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Décision n°73-2023 – Accord-cadre pour l’entretien ménager des équipements sportifs de la ville – 2024-2027 – ECLAT 2000
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Décision n°72-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°63 – Annule et remplace la décision n°68-2023
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