Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-223-2026 Parc Jules Verne – Occupation du domaine public
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Arrêté ADM-222-2026 Travaux publics – Abandon gaz – Rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-221-2026 Permission de voirie – Rue Léon Pernot – Travaux
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Décision n°DEC-45-2026 – Mission de maîtrise d’œuvre – Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol de 100KWC sur le site du cimetière paysager de Saint-Marcel
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Arrêté ADM-219-2026 Déménagement – Règlementation stationnement
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Arrêté ADM-218-2026 Délégation a Monsieur Jean-Pierre Girardeau
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Arrêté ADM-217-2026 Stationnement interdit – Réglementation provisoire stationnement pour travaux Chemin de la Darse
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Décision n°DEC-44-2026 Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de renforcement de l’ancien Orange Bleue – Lot 1 DBTP – Lot 2 SAMAG – Lot 3 LOREAU
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Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2026
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