Votre mairie : Actes administratifs

ADM-32-2025 TRAVAUX PUBLICS- REFECTION TROTTOIRS – RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT RUE DU CURTIL CANOT-RUE VARENNE
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ADM-31-2025 TRAVAUX PUBLICS- REFECTION TROTTOIRS – RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT RUE DU Docteur JEANNIN
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Arrêté ADM-30-2025 Mise en demeure de déposer un permis de détention d’un chien de deuxième catégorie
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Arrêté ADM-29-2025 Travaux publics – formation marquage piquetage – réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue Curtil Canot
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Arrêté ADM-28-2025 Travaux publics – travaux sur ligne fibre optique – mise en place nacelle – Place de l’Eglise et Rue du Prieuré
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Arrêté ADM-27-2025 Travaux publics – Aménagement abords salle Jarreau
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Décision DEC-14-2025 Travaux de remplacement de revêtement de sol à l’école élémentaire Jean Desbois et l’école maternelle Roger Balan – Marché n°242520 – MSB REVETEMENT
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Décision DEC-13-2025 Travaux de menuiserie intérieure dans les groupes scolaires de la ville de Saint-Marcel – Marché n°241524 – Menuiserie du chalonnais
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Arrêté ADM-26-2025 Occupation du domaine public – remplacement d’un transformateur – 97 route de Dole
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Arrêté ADM-25-2025 Réglementation temporaire de la circulation – Réfection de toiture – rue Alfred Jarreau
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