Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-21-2024 – Travaux publics – Travaux d’enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications – Règlement temporaire de circulation Rue Fontaine Melon
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Arrêté ADM-20-2024 Travaux publics – Création de branchement d’assainissement – Réglementation temporaire de circulation Rue Louis Alphonse Poitevin
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Arrêté ADM-19-2024 Déploiement fibre optique – Réglementation – Grande rue
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Arrêté ADM-18-2024 Travaux publics – Déploiement fibre optique – Réglementation – Rue Abélard
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Arrêté ADM-17-2024 Déménagement 2 rue Abbé Bidault Réglementation temporaire stationnement et circulation
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Décision n°DEC-11-2024 – Contrat d’entretien des installations de système de désenfumage naturel – Salle Alfred Jarreau
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Arrêté ADM-16-2024 Evénement « Chez moi sûr » CCAS – Réglementation temporaire de stationnement Place des Droits de l’Homme.
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Décision n°DEC-10-2024 – Contrat de location d’un garage – 10 rue Abélard (n°5)
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Arrêté ADM-15-2024 Travaux publics – Entretien et maintenance du réseau d’éclairage public rue des Chavannes
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Décision n°DEC-9-2024 – Déclaration d’infructuosité pour le marché relatif à l’approvisionnement en fournitures administratives pour les services de la ville de Saint-Marcel
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