Votre mairie : Actes administratifs

Décision 37-2023 – Contrat d’entretien des équipements de cuisine froids de la salle Alfred Jarreau- Société André PERRIER
Voir en ligne Télécharger (261.792 Ko)

Décision n°36- 2023- Conclusion d’un marché pour l’acquisition de matériels d’entretien des espaces verts à destination du Centre Technique Municipal – Entreprise Val de Saône Motoculture
Voir en ligne Télécharger (309.937 Ko)

Arrêté ADM-89-2023 ZIK DE RUE 2023 – Réglementation temporaire de la circulation et stationnement Grande rue
Voir en ligne Télécharger (266.136 Ko)

Arrêté ADM-88-2023 Déménagement CCAS – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Allée Thirode
Voir en ligne Télécharger (291.543 Ko)

Décision 35-2023 – Acquisition d’une benne amovible à destination du Centre Technique Municipal – Carrosserie CAPELLI
Voir en ligne Télécharger (287.536 Ko)

Décision n°34 – 2023 – Achèvement de la restauration des boiseries du Chœur de l’église de Saint-Marcel
Voir en ligne Télécharger (287.37 Ko)

Décision n°33-2023 – Bail M. ANTOINET Sébastien
Voir en ligne Télécharger (217.772 Ko)

Arrêté ADM-87-2023 Travaux publics – Enfouissement des réseaux d’électricité – Réglementation de circulation rue Curtil Canot
Voir en ligne Télécharger (252.899 Ko)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2023
Voir en ligne Télécharger (645.707 Ko)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 Mai 2023
Voir en ligne Télécharger (63.893 Ko)

➜ 1 … 36 37 38 39 40 … 70 ➜

Ok

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation.