Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-152-2023 Travaux publics – Enrobés sur tranchée de renouvellement de branchement gaz – Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue des Buttes
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Arrêté ADM-151-2023 Evénement « parade de Noël » 9 décembre 2023 – Sécurisation – Déambulation – Réglementation circulation et stationnement – Centre Bourg
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Arrêté ADM-150-2023 Arrêté de voirie – Pose de chambre télécoms et de fourreaux PVC – Arrêté portant permission e voirie – Rue de la Varenne
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Arrêté ADM-149-2023 Passage convoi exceptionnel – Interdiction temporaire de stationnement – Rue Alphonse Poitevin
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Arrêté ADM-148-2023 Inondations : Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Lac du Grand Pâquier
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Décision n°69-2023 – Avenant n°1 relatif à la mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage concernant l’étude de faisabilité pour la réhabilitation et l’extension de la mairie de Saint-Marcel
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Décision n°68-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°63
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Décision n°67-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°34
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Décision n°66-2023 – Rétrocession d’une concession cinéraire – Cavurne n°9
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Arrêté ADM-147-2023 : Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue du Moulin et rue des Buttes
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