Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-53-2024 Evènement Fête des Voisins rue Henri Vincenot
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2024
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Arrêté n°ADM-52-2024 – Délégation de signature à un agent
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Décision n°DEC-29-2024 – Avenant n°1 relatif aux travaux de rénovation des terrains de tennis – LAQUET TENNIS
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Arrêté ADM-51-2024 Passage convoi exceptionnel Interdiction temporaire de stationnement – rue Alphonse Poitevin
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Arrêté ADM-50-2024 Raccordement eaux pluviales – Réglementation temporaire de circulation rue Jean-Baptiste PERRIN
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Arrêté ADM-49-2024 Arrêté de deport de Monsieur BURDIN Raymond
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Décision n°DEC-28-2024 – Réalisation d’un audit pour la mise en œuvre des 1607 heures et la refonte de la politique de rémunération de la ville de Saint-Marcel et du CCAS
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Décision n°DEC-27-2024 – Acquisition de véhicules d’occasion pour le Centre Technique Municipal de Saint-Marcel – Annule et remplace la décision n°DEC-26-2024
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