Votre mairie : Actes administratifs

Arrêté ADM-98-2024 – Evènement Blackminton – Sécurisation du site – DOJO Cécile NOWAK de Saint-Marcel rue Léon Pernot
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Décision n°53-2024 – Cession d’un véhicule
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Décision n°52-2024 – Bail de location – 18 rue Léon Pernot
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Arrêté ADM-97-2024 Fête patronale – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sécurisation feu d’artifices
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Arrêté ADM-96-2024 – Réglementation temporaire de circulation – Stationnement véhicule dégazage et neutralisation cuve à fioul
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Arrêté ADM-95-2024 Travaux publics – Travaux sur l’espace d’accueil du jeune enfant – Réglementation temporaire de circulation Place Romentino
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Arrêté ADM-94-2024 Travaux publics – Travaux d’aménagement de voirie bordures et couche de roulement – Réglementation temporaire de circulation rue Docteur Jeannin
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Arrêté n°ADM-93-2024 – Occupation du domaine public le 14/09/2024 – Studio ASTREA
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Arrêté n°ADM-92-2024 – Règlementation temporaire de circulation pour le défilé et la cérémonie du 80ème anniversaire de la libération de Saint-Marcel
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Arrêté n°ADM-91-2024 – Travaux Publics – Entretien de voirie – Travaux de point à temps – Règlementation temporaire de circulation et interdiction de stationnement sur les voies communales en et hors agglomération
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