Le Conseil Municipal de Saint-Marcel s'est réuni le 28 juin 2010, sous la présidence de M. Jean-Noël DESPOCQ, Maire et a étudié les différents dossiers.

Conseil Municipal 
Installation d'un nouveau conseiller Municipal et élection d'un adjoint ? Suite à la démission de M. Jean-Pierre GERY du poste de Maire-Adjoint et de Conseiller Municipal, M. Pierre RECOUVROT prend le poste de conseiller municipal laissé vacant et M. Fabrice MALET est élu 8ème adjoint. Ce dernier sera délégué à : 
Contacts et relations avec les associations, sociétés locales et partenaires extérieurs
Etude des dossiers de subventions
Equipements sportifs et associatifs mis a disposition des clubs et associations
Affectation des salles municipales.
Les autres Adjoints prendront les rangs suivants :
Mme Geneviève JOSUAT-VERGÈS reste 1er Adjoint
M. Guy GONNOT reste 2ème Adjoint
Melle Marie-Thérèse TETU reste 3ème Adjoint
Mme Lydie TROMENSCHLAGER devient 4ème Adjoint
M. Pierre BUCH devient 5ème Adjoint
Mme Déolinda DU MORTIER devient 6ème Adjoint
M. Georges FLATOT devient 7ème Adjoint.
Il a également été procédé aux changements à intervenir au sein des différentes commissions et organismes extérieurs.

Finances communales 
Décision modificative ? Dans le cadre des contributions locales, nous sommes redevables d'un montant de 274 €. Pour permettre le paiement de cette somme, le Conseil Municipal s'est prononcé favorablement sur la décision modificative qui en découle.
Subvention 2010 ? Dans le cadre de la catastrophe qui a frappé le Var en juin dernier, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle, d'un montant de 300 €, à l'Association des Maires du Var, pour la collecte de dons "Solidarité Var".

Administration générale
Convention utilisation équipements sportifs ? Dans le cadre de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec le Conseil Général, pour la mise à disposition des surfaces sportives couvertes, au bénéficie du Collège Vivant Denon 
Garantie d'emprunt ? Dans le cadre de l'opération "Les Jardins Bonnamour" (30 logements), l'OPAC a sollicité un prêt de 27 644 €. Le Conseil Municipal a accordé sa garantie, à hauteur de 50 %, pour le remboursement de cet emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Service petite enfance 
Relais assistantes maternelles ? L'Assemblée a autorisé Monsieur le Maire à signer le renouvellement d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales, jusqu'au 31 décembre 2013. Cet organisme s'engage à accorder une aide financière intitulée "prestations de service", dont le montant s'établit à 40 % du coût réel de fonctionnement, proratisé au temps d'ouverture.
Le Conseil Municipal a également autorisé Monsieur le Maire à signer l'avenant n° 2 à la convention Conseil Général. L'aide financière apportée par celui-ci s'établit comme suit :
Pour le fonctionnement au titre de l'exercice 2009 (aide versée en 2010) ? maintien des règles actuelles ;
Pour le fonctionnement au titre de l'exercice 2010 (aide versée en 2011) ? financement du poste à hauteur de 15 % avec un plafond de 3 202 € ;
Pour le fonctionnement des années suivantes (aide versée en N+1) ? financement du poste à hauteur de 5 % avec un plafond de 1 068 €.

Biens communaux
Acquisition parcelles de terrains ? Dans le cadre de la réalisation d'un forage pour alimenter en eau d'arrosage la plaine de jeux, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le compromis de vente et à procéder à l'acquisition des terrains de M. PEULSON. Il s'agit d'une longue bande de terrain 7m de largeur pour un montant de 2 800 € soit 3,30 € le m² (conforme à l'avis du Domaine en date du 28.08.2009).

Justice 
Constitution du jury d'assises pour l'année 2011 ? 15 personnes ont été tirées au sort, à partir de la liste électorale, pour permettre d'établir la liste préparatoire par le Tribunal de Grande Instance.